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Marques déposées par SCP Yannick TORCHÉ
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NEONOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEONOT
SCP Yannick TORCHÉ, Sylvie PAILLARD, Alexandre AVENEL, notaires associés, SCP

Numéro de dépôt :
4361617
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
NEONOT de SCP Yannick TORCHÉ

Présentation de la marque NEONOT

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par SCP Yannick TORCHÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEONOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est SCP Yannick TORCHÉ, Sylvie PAILLARD, Alexandre AVENEL, notaires associés, SCP domicilié(e) 1 Place Honoré Commeurec, B.P. 60327 - 35103 - RENNES Cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocat, Mme. Bénédicte CHARTRAIN-PINARD domicilié(e) 1 rue de la Cordelière - 35000 - RENNES - France.

La marque NEONOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEONOT arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

SCP Yannick TORCHÉ a également déposé les autres marques suivantes : VIANOT , NEO NOT DES NOTAIRES A VOS COTES , MYNOT


SCP Yannick TORCHÉ, Sylvie PAILLARD, Alexandre AVENEL, notaires associés, SCP - 1 Place Honoré Commeurec, B.P. 60327 - 35103 - RENNES Cedex 3 - France


Cabinet d'Avocat, Mme. Bénédicte CHARTRAIN-PINARD - 1 rue de la Cordelière - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Inscription le 1 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°753431 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-01

Produits de l'imprimerie ; brochures ; catalogues ; circulaires ; imprimés ; journaux ; lettres d'information ; livres ; manuels ; périodiques ; prospectus ; publications imprimées ; revues (périodiques) ;

Aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats d'affaires pour le compte de tiers ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; études de marché ; recherches de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recueil de données dans un fichier central ; compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ;

Services en matière d'affaires financières et immobilières ; conseil, gestion et assistance en affaires financières et immobilières ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; estimations financières (immobilier) ; établissement de baux ; gérance de biens immobiliers ; location de biens immobiliers ; recouvrement de loyers ; informations en matière immobilière ; mise à disposition d'informations en matière d'affaires immobilières par le biais d'Internet ; transactions immobilières ; courtage en biens immobiliers ; expertises et estimations fiscales ;

Services de télécommunications ; communications télématiques, téléphoniques, informatiques ; réseaux de transmission de données et d'informations immobilières et juridiques en ligne ; transmissions et échanges de données et d'informations immobilières et juridiques par voies télématiques, téléphoniques, informatiques, par réseaux Internet, Intranet ou Extranet ; transmissions et échanges de données et d'informations immobilières et juridiques contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet dans les domaines immobiliers et juridiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; tutorat ; location d'uvres d'art ; services de présentation au public d'oeuvres d'art à buts culturels ou éducatifs ;

Services juridiques ; services d'élaboration de documents juridiques ; rédaction d'actes juridiques ; consultation, conseil et assistance juridiques dans les domaines de l'immobilier, de la fiscalité, des affaires commerciales, civiles, agricoles et industrielles, du droit de la famille, du patrimoine et des successions ; recherches judiciaires ; recherches légales ; recherches généalogiques ; informations juridiques ; services juridiques en rapport avec la négociation de contrats pour des tiers ; services de contentieux ; services extrajudiciaires de résolution de différends ; médiation ; services de réseautage social en ligne.